Présents : Tous les Conseillers sauf absents excusés : Monsieur Jean-Claude DELFAU (procuration à Monsieur Joseph FELTRIN), Mesdames Caroline BARBIER, Monique BASSET, Valérie MENARDETTI, Sandrine PECH, Messieurs Paul DRUESNE et Claude JALLET.

Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.

TARIFS 2018 ACTIVITES PERISCOLAIRES ET ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT :
L’assemblée décide à l’unanimité d’appliquer, à compter du 1^er janvier 2018, les tarifs suivants pour les activités périscolaires et l’accueil de loisirs sans hébergement :
ACTIVITES PERISCOLAIRES :
Matins (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) et/ou soirs (lundi, mardi, jeudi et vendredi)
Horaires du matin :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 7 heures 30 – 8 heures 45
Mercredi 7 heures 30 -8 heures 50
Horaires du soir :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 16 heures 15 - 18 heures 30

Le Mercredi après-midi
Horaires : 12 heures – 18 heures 30 (repas compris)

ACTIVITES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (A.L.S.H.) :
Vacances scolaires
Horaires : 7 heures 30 – 18 heures 30

Un supplément de 5 € sera facturé pour les sorties.
Séjours : Le prix du séjour sera fixé directement par le prestataire en fonction des activités proposées.
Le prix prendra en compte uniquement la part des familles et les éventuelles aides auxquelles elles pourraient prétendre.

TARIFS PUBLICS 2018 :
L’assemblée décide à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants à compter du 1^er janvier 2018 :
CONCESSION CIMETIERE : 220 € le m² (inchangé)
COLUMBARIUM : 800 € la case (inchangé)
LOCATION SALLE DES FETES :
Salle des Fêtes pour les Théopolitains : 230 €
Salle des Fêtes pour l’organisation de lotos pour les associations extérieures à la commune : 400 € (inchangé)
Salle des Fêtes pour les personnes extérieures à la commune : 600 € (inchangé)
Salle annexe (uniquement pour les Théopolitains) : 50 € (inchangé)
Cautions : salle des fêtes 250 € (inchangé) et salle annexe 150 € (inchangé)
Les tables et les chaises sont prêtées avec une caution de 150 € (inchangé)
Le tarif de la location de la salle des fêtes pour les Théopolitains (230 €) s’applique aussi aux ascendants (père, mère, grands-parents) et descendants (enfants) des personnes habitant la commune sur présentation d’un justificatif de parenté. Aucune dérogation ne sera possible.
LOCATION DE LA MAISON D’ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES :
Le loyer mensuel réglé par l’Association Sociale Rurale gestionnaire de la M.A.R.P.A. à la Commune est fixé à 3 000 € (inchangé).

PROPOSITION ASSURANCE « DOMMAGES OUVRAGE » EXTENSION DE LA MAISON D’ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES PAR QUATRE LOGEMENTS SUPPLEMENTAIRES :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée une proposition d’assurance « Dommages Ouvrage » en formule garanties complètes pour les travaux d’extension de la Maison d’Accueil Rurale pour Personnes Agées émanant de GROUPAMA D’OC pour un montant de 4 365.90 € TTC.
Après en avoir délibéré, l’assemblée accepte cette proposition d’un montant de 4 365.90 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat correspondant.

AVENANT N° 2 MARCHE PRESTATION DE SERVICE GESTION ACCUEIL DE LOISIRS ASSOCIE A L’ECOLE (ALAE) ET L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le bilan 2017 de l’association « Léo Lagrange » fait apparaître une réduction financière sur la partie ALAE (- 13 912.38 €) et une plus-value financière sur la partie ALSH (+ 28 668.03 €). Il propose donc à l’assemblée un avenant d’un montant de 14 755.65 €.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée autorise Monsieur le Maire à signer avec l’Association « Léo Lagrange » l’avenant n° 2 d’un montant de 14 755.65 € ainsi que toutes les pièces s’y rapportant.

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2017-2020 COMMUNES DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE ET DE SAINT-PORQUIER –CONVENTION DE SERVICE :
Entre :
La commune de La Ville Dieu du Temple, représentée par son Maire, Monsieur Dominique BRIOIS,
Ci-après désigné « le partenaire »,
La commune de Saint-Porquier, représentée par son Maire, Monsieur Xavier PREVEDELLO,
Ci-après désigné « le partenaire »,
Et la Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, représentée par sa Directrice, Madame Marie-Christine PELISSSOU,
Ci-après désignée « la CAF »,
Préambule :
Le contrat « enfance jeunesse » est un contrat d’objectifs et de co-financement qui contribue au développement de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans révolus en :
Favorisant le développement et l’amélioration de l’offre d’accueil par :
- une localisation géographique équilibrée des différents équipements et actions inscrits au sein de la présente convention ;
- la définition d’une réponse adaptée aux besoins des familles et de leurs enfants ;
- la recherche de l’implication des enfants, des jeunes et de leurs parents dans la définition des besoins, de la mise en œuvre et de l’évaluation des actions ;
- une politique tarifaire adaptée permettant l’accessibilité aux enfants des familles aux revenus modestes.
Recherchant l’épanouissement et l’intégration dans la société des enfants et des jeunes par des actions favorisant l’apprentissage de la vie sociale et la responsabilité des plus grands.
La couverture des besoins est recherchée par une implantation prioritaire des équipements sur les territoires les moins bien pourvus. Elle se traduit notamment par une fréquentation optimale des structures et un maintien des coûts de fonctionnement compatible avec le respect des normes réglementaires régissant le fonctionnement des structures.
Objet de la convention :
La présente convention définit et encadre les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service contrat « enfance et jeunesse » (Psej).
Elle a pour objet de :
- déterminer l’offre de service adaptée aux besoins des usagers et aux disponibilités financières des co-contractants et les conditions de sa mise en œuvre ;
- décrire le programme des actions nouvelles prévues dans le schéma de développement qui constitue l’annexe 2 de la présente convention ;
- fixer les engagements réciproques entre les signataires.
Modalités de financement :
Le mode de calcul de la Psej et la révision des droits
Le financement de la Psej est détaillé ci-après en annexe 1 de la présente convention.
Les parties à la présente convention conviennent que ce financement peut prendre en compte la réalisation d’actions nouvelles au titre de la présente convention sur une période antérieure à sa date de signature par l’ensemble des parties, à compter du 1^er janvier 2017.
Le Psej distingue deux types d’actions : les actions nouvelles développées dans le cadre d’un contrat « enfance et jeunesse » et les actions antérieures, financées dans un contrat avant la signature d’un premier Cej et reconduites dans le présent Cej.
Pour chaque action nouvelle développée dans le présent contrat (cf. annexes 1 à 3 ci-après de la présente convention), un montant forfaitaire plafonné par action est calculé selon les formules ci-après :
(montant restant à charge retenu par la CAF x 0.55) x 1.3264 pour les actions nouvelles relevant du champ de l’enfance,
(montant restant à charge retenu par la CAF x 0.55) x 1.09 pour les actions nouvelles relevant du champ de la jeunesse,
Les champs de l’enfance et de la jeunesse sont ceux tels que précisés à l’article « Le cadre général du dispositif « Contrat enfance et jeunesse » des « conditions générales prestation de service Contrat enfance et jeunesse » de la présente convention.
Pour les actions antérieures, un montant forfaitaire dégressif est appliqué en référence aux financements antérieurs.
Une même action inscrite dans la présente convention est réalisée par plusieurs partenaires à celle-ci. En conséquence, le montant forfaitaire précité est calculé par action et est répartie entre chacun de ces prestataires selon un pourcentage prédéterminé. Ce pourcentage figure expressément dans la fiche projet de l’action concernée en annexe 3 de la présente convention.
Le montant annuel forfaitaire de la Psej est versé en fonction :
- du maintien de l’offre existante avant la présente convention. L’offre existante est décrite en annexes 2 et 3 ci-après de la présente convention ;
- de la réalisation des actions nouvelles inscrites à la présente convention ;
- du niveau d’atteinte des objectifs avec notamment le respect de la règle de financement des actions de développement et de pilotage ;
- du respect des règles relatives aux taux d’occupation ;
- de la production complète des justificatifs.
Ce montant peut être revu en cas :
- d’une anomalie constatée dans le niveau de financement du projet ;
- de non-respect d’une clause ;
- de réalisation partielle ou absente d’une action.
La CAF applique un taux de réfaction et notifie au partenaire le montant de la réfaction qui est appliquée.
La valorisation du bénévolat ne peut être prise en compte dans le calcul de la Psej.
Modalités de paiement :
Le paiement s’effectue annuellement en N+1.
Le refus de communication de justificatifs peut entraîner la suppression du financement de la CAF et la récupération des sommes versées non justifiées.
Suivi des objectifs, des engagements et évaluation des actions :
Le partenaire s’engage sur la production annuelle de pièces justificatives détaillées en annexe 5 de la présente convention avant le 31 mars de l’année qui suit l’année du droit examiné lesquelles sont indispensables au suivi des objectifs prévus par la convention.
Le suivi des objectifs
Chaque année, avant le 31 mars et au plus tard le 30 juin de l’année (N+1), le partenaire s’engage à fournir à la CAF une information détaillée sur :
Le calendrier des créations de places, leur localisation et le public bénéficiaire ;
Le calendrier des créations d’activités, leur localisation et le public bénéficiaire ;
Le taux d’occupation ou de fréquentation des différentes activités couvertes par la présente convention ;
Le bilan annuel de la mise en œuvre progressive du programme de développement.
Le partenaire s’engage à maintenir le niveau d’accueil existant avant le présent contrat « enfance et jeunesse » décrit en annexe 2 ci-après de la présente convention.
Le suivi des engagements et l’évaluation des actions
Les termes de la présente convention font l’objet d’un suivi annuel réalisé en concertation avec le partenaire signataire.
A cet égard, les signataires de la présente convention conviendront conjointement de modalités matérielles permettant la mise en place du suivi des engagements.
Ces modalités pourront prendre la forme d’une rencontre annuelle, d’une instance de coordination ou d’un comité de pilotage…
La CAF procède à l’évaluation des projets qu’elle soutient, dans le cadre d’une démarche partagée.
L’évaluation en fin de contrat a pour objet de rendre compte de la réalisation des objectifs et de l’efficience du contrat « enfance et jeunesse ».
Elle permet l’analyse du fonctionnement des services financés par la CAF, telle que décrit en annexes 6 et 6 bis de la présente convention.
L’évaluation porte notamment sur la conformité des résultats à l’objet mentionné à l’article ci-dessus « L’objet de la convention » sur l’impact des actions ou des interventions, s’il y a lieu, au regard de leur utilité sociale ou de l’intérêt général.
Durée de la convention :
La présente convention de financement est conclue du 1^er janvier 2017 au 31 décembre 2020.
La présente convention prend effet au jour de sa signature par l’ensemble des parties jusqu’au 31 décembre 2020.
Il est établi un original de la présente convention pour chacun des signataires.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée autorise à l’unanimité de ses membres Monsieur le Maire à signer la convention ci-dessus ainsi que toutes les pièces y afférent.

DEMANDES DE SUBVENTIONS CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de construction d’un club house pour l’association « Espoir Bouliste Théopolitain » suivant l’estimatif élaboré par Monsieur LABORDERIE Philippe, Architecte à Montauban dont les travaux s’élèvent à 123 000 € HT. Cette opération sera réalisée courant 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Approuve l’estimatif des travaux réalisé par Monsieur LABORDERIE,
2. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en HT :

3. Sollicite le Conseil Départemental, la Fédération Française de Pétanque et la Direction Départementale de la jeunesse et des Sports les subventions maximales prévues à cet effet,
4. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
5. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

DEMANDES DE SUBVENTIONS CONSTRUCTION DE DOUZE TERRAINS POUR L’ASSOCIATION DE PETANQUE :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de construction de douze terrains de boules pour l’association « Espoir Bouliste Théopolitain » suivant l’estimatif élaboré par Monsieur LABORDERIE Philippe, Architecte à Montauban dont les travaux s’élèvent à 125 000.00 € HT. Cette opération sera réalisée courant 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Approuve l’estimatif des travaux réalisé par Monsieur LABORDERIE,
2. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en HT :

3. Sollicite le Conseil Départemental, la Fédération Française de Pétanque et la Direction Départementale de la jeunesse et des Sports, les subventions maximales prévues à cet effet ;
4. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
5. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

DEMANDES DE SUBVENTIONS CREATION LOGES ET TRAVAUX DE FACADES DANS L’ANCIENNE SALLE DE JUDO :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de création de loges et de travaux de façades dans l’ancienne salle de judo annexée à la salle des fêtes suivant l’estimatif élaboré par Monsieur LABORDERIE Philippe, Architecte à Montauban dont les travaux s’élèvent à 124 000.00 € HT. Cette opération sera réalisée courant 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Approuve l’estimatif des travaux réalisé par Monsieur LABORDERIE,
1. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en HT :

3. Sollicite de l’Etat dans le cadre de la DETR 2018 (1^ère tranche), du Conseil Départemental et du Conseil Régional (service Culture) les subventions maximales prévues à cet effet ;
4. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
5. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

DEMANDES DE SUBVENTIONS CREATION D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS L’ANCIENNE SALLE DE JUDO :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de création d’une bibliothèque dans l’ancienne salle de judo annexée à la salle des fêtes suivant l’estimatif élaboré par Monsieur LABORDERIE Philippe, Architecte à Montauban dont les travaux s’élèvent à 125 500.00 € HT. Cette opération sera réalisée courant 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Approuve l’estimatif des travaux réalisé par Monsieur LABORDERIE,
2. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en HT :

3. Sollicite de l’Etat dans le cadre de la DETR 2018 (2^ème tranche), du Conseil Départemental et du Conseil Régional (service Culture) les subventions maximales prévues à cet effet ;
4. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
5. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE N°2 :

ENCAISSEMENT CHEQUE GROUPAMA D’OC :
L’assemblée autorise Monsieur le Maire à encaisser un chèque émanant de Groupama d’Oc d’un montant de 7 088 € en règlement du solde des travaux réalisés suite à la tempête du 31 août 2015.

INFORMATIONS MONSIEUR LE MAIRE :

1. Le financement de la construction du complexe sportif se présente comme suit :

Ce tableau ne prend en compte ni le raccordement électrique définitif que facturera la SARL Henri BLASCO après le passage des services d’EDF ni les différents mobiliers intérieurs achetés par la commune.
2. Les vœux du Conseil Municipal à la population se dérouleront le vendredi 12 janvier 2017 à partir de 19 heures à la salle des fêtes.
3. La Communauté de Communes « Terres des Confluences » va rédiger un calendrier semestriel de toutes les réunions intercommunales qui sera ensuite transmis à l’ensemble du Conseil Municipal. Les membres concernés devront avertir le secrétariat de la mairie de leur présence ou absence afin que la commune soit toujours représentée.
4. Le projet de clôture le long de la rue Croix de Rouby du pont de Larrone jusqu’au complexe sportif est en cours d’étude. Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Pierre LEMAITRE : la commission « Travaux » est confrontée aux deux solutions suivantes :
Les Employés Municipaux réalisent les travaux de clôture. Dans ce cas, deux devis de fournitures sont présentés : les sociétés PHILIP ET CANETTI pour un montant de 10 050 € HT et C.C.L. pour un montant de 10 880 € HT.
Une société privée effectue les travaux. Dans ce cas, la commission détient un devis de la société BSA pour un montant d’environ 25 000 € HT et s’engage à fournir un autre devis pour la prochaine séance.
Monsieur le Maire demande pourquoi les employés municipaux ne pourraient pas réaliser ces travaux ? Monsieur Pierre LEMAITRE répond que les membres de la Commission « Travaux » ont jugé qu’ils n’ont pas suffisamment de temps. Après en avoir délibéré, l’assemblée souhaite que les employés municipaux réalisent ces travaux (avec 15 voix pour) et le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le devis le moins disant soit avec PHILIP et CANETTI soit avec la C.C.L. une fois que tout le matériel aura été précisément chiffré.
5. Le Syndicat des Eaux de la Région de Castelsarrasin a finalisé son site internet. L’adresse est la suivante : www.sde-castelsarrasin.fr

QUESTIONS DIVERSES

. Monsieur Joseph FELTRIN informe l’assemblée que les devis relatifs aux travaux de voirie 2018 sont en cours de réalisation et que la castine a été étalée sur les chemins communaux.

. Madame Janine CERUTTI :
- indique que les tranchées pour le réseau électrique au chemin des Meauzaguels sont terminées et qu’il ne reste plus que les branchements.
- soulève un problème de sécurité dû entre autre à la vitesse dans le centre bourg. Monsieur Michel COULOM préconise de tracer une ligne blanche entre les deux ronds-points après avis du Conseil Départemental.

. Madame Geneviève AYME s’est occupée des colis de Noël pour les employés municipaux et tout se trouve maintenant chez Sandrine PECH pour la finalisation des colis.

. Madame Martine CAVERZAN :
- a reçu la société RANDOLAND afin de valider un chemin piétonnier pour les enfants dans le cadre du tourisme intercommunal ;
- fait le point du repas des Aînés offert par la Municipalité. 272 personnes y ont assisté et tout c’est bien passé.

. Madame Alexandra BUTTIGIEG informe qu’il n’y a pas de lumière à l’extérieur de l’école côté maternelle ni dans la cour qui donne à la B.C.D., que deux lampes sont grillées dans le sas de la salle des fêtes ainsi qu’un projecteur au stade de football.

. Monsieur Michel COULOM fait le point du Téléthon : il y aurait une baisse d’environ 1/3 des dons par rapport à 2016. Il attend le bilan du loto de Saint Porquier en espérant un gain entre 300 et 400 €, les dons s’élèveraient au total à 2 800 €. Le loto à La Ville Dieu du Temple a réalisé 800 € de moins que l’an dernier et les activités à l’ancienne cave 300 € de moins.

. Monsieur Maurice QUINTALLET fait part des points suivants :
- Pour la communication, le « Vivre à Lavilledieu » devrait être chez l’imprimeur mi-décembre. Une réunion aura lieu à la Communauté de Communes le 13 décembre prochain afin de finaliser le site internet.
- Côté « associations » :
1. La Communauté EMMAUS organisera en 2018 la journée « Loisirs en famille » pour laquelle 5 associations ont à ce jour répondu favorablement ;
2. Le planning définitif des lotos a été transmis le 22 novembre dernier à toutes les associations ;
3. Le bureau à l’ancienne gare occupé par le Pôle des Terrasses du Tarn est partagé avec le « Confluences FC » ;
4. Pour le moment, trois associations ont déposé des dossiers de demandes de subventions pour 2018 ;
5. Les assemblées générales de « l’Espoir Bouliste Théopolitain », de « Village en fête » et du « Rayon Théopolitain » se sont déroulées : toutes ces associations ont présenté des bilans satisfaisants. L’association « Village en Fête » risque de modifier un peu son calendrier festif : le repas (paëlla) à la salle des fêtes se ferait à une autre date, la fête commencerait éventuellement le vendredi soir et la course cycliste serait à revoir.
6. L’assemblée générale du Cercle Historique et Archéologique Théopolitain aura lieu le 16 décembre prochain.
7. Les prochaines manifestations sont : le dévoilage de l’affiche du Festival samedi soir, le tournoi de judo dimanche et la soirée « Pattascènes » le 15 décembre.
8. Au niveau de la participation citoyenne, la fiche réflexe a été mise à jour suite au remplacement de l’Adjudant FERRANDO par l’Adjudant TEULERY.
9. La commission de sécurité est passée le 22 novembre dernier à l’école maternelle. La prochaine visite concernera l’ensemble du groupe scolaire.

. Madame Anne-Marie MAILLIERE annonce la fête de Noël organisée par la Mairie pour les enfants du groupe scolaire à la salle des fêtes. La Commune prend en charge les spectacles et l’organisation, les P’Tits Templiers les cadeaux pour les enfants et la Communauté EMMAUS les goûters. Tout bénévole qui souhaiterait s’associer au déroulement de cette manifestation est vivement accepté. Les spectacles débuteront à 10 heures 15 pour les maternelles et cours préparatoires puis entre 14 heures et 14 heures 15 pour les primaires.