Présents : Tous les Conseillers, sauf :
Absents excusés : Madame Martine CAVERZAN (procuration à Madame Anne-Marie MAILLIERE) et Monsieur Alain PAILLAS (procuration à Monsieur Hervé ROULEAU).
Absent non excusé : Monsieur Roger FONTES.

Monsieur Maurice QUINTALLET est nommé secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.

APPROBATION PROJET DEFINITIF AMENAGEMENT BOURG CENTRE :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet définitif de l’aménagement du Bourg Centre. Il précise que certaines décisions seront affinées au fur et à mesure des différentes phases.
Après discussions, ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à la majorité de ses membres avec 6 abstentions (Mesdames Kris ALOS, Marlène FAVAREL, Martine PAUFERT, Messieurs Manuel BRAS, Alain PAILLAS et Hervé ROULEAU), le projet définitif présenté.

ATTRIBUTION SUBVENTION COOPERATIVE SCOLAIRE :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le décompte élaboré par Monsieur Marc PEQUIGNOT, Directeur du Groupe Scolaire, contrôlé par Madame Anne-Marie MAILLIERE, Adjointe aux Ecoles, récapitulant les activités externalisées effectuées par les élèves durant l’année 2021/2022 et s’élevant à un montant de 11 362.17 €. Il sollicite par conséquent une subvention d’un montant de 2 272.43 €.
Monsieur le Maire rappelle la règle d’attribution de la subvention relative aux sorties scolaires : 20 % du montant total (soit 2 272.43 €) auquel il est rajouté 5 % de la différence (soit 454.49 €) avec un montant maximum de 4 550 € par an soit 350 € par classe.
Après en avoir délibéré, l’assemblée décide, à l’unanimité de ses membres, d’octroyer à l’OCCE COOPERATIVE SCOLAIRE LA VILLE DIEU une subvention pour les sorties externalisées de l’année scolaire 2021/2022 d’un montant de 2 726.92 € arrondi à 2 727 €.

BUSAGE FOSSE ET CREATION DE STATIONNEMENTS RUE CROIX DE PEYRET :
Monsieur Jean-Claude DELFAU informe l’assemblée que la Commission « Voirie » a étudié trois devis concernant le busage du fossé et la création de stationnement le long de la rue Croix de Peyret : le premier de l’entreprise EUROVIA d’un montant de 37 627.50 € HT, le deuxième de l’entreprise COUSIN PRADERE d’un montant de 53 685.65 € HT et le troisième de l’entreprise LAFFONT d’un montant de 41 858.50 € HT. Il précise que la Commission « Voirie » a opté pour l’offre économiquement la plus avantageuse c’est-à-dire celle de l’entreprise EUROVIA.
Ouï l’exposé de Monsieur Jean-Claude DELFAU et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres :

1. Suit l’avis de la Commission et approuve le devis de l’entreprise EUROVIA pour un montant de 37 627.50 €,
2. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en euros HT :

1. Sollicite de la Communauté de Communes « Terres des Confluences », dans le cadre du fond de concours, la subvention maximale prévue à cet effet,
2. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
3. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

SECURITE ROUTIERE : MARQUAGES AU SOL ENTRE LE ROND-POINT DE CASTELSARRASIN ET CELUI DE MONTAUBAN :
Monsieur Jean-Claude DELFAU informe l’assemblée que la Commission « Voirie » a étudié deux devis pour améliorer la sécurité routière par le biais de marquages au sol entre les ronds-points de Castelsarrasin et de Montauban (les cédez-le passage, les stops, les passages piétons, …) : le premier de l’entreprise SIGNATURE d’un montant de 2 931.85 € HT et le deuxième de l’entreprise LOUPIAS d’un montant de 3 037.75 € HT. Il précise que la Commission « Voirie » a opté pour l’offre de l’entreprise LOUPIAS pour une raison de délai de réalisation.
Ouï l’exposé de Monsieur Jean-Claude DELFAU et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres :

1. Suit l’avis de la Commission et approuve le devis de l’entreprise LOUPIAS pour un montant de 3 037.75 € HT,
2. Approuve le plan de financement ci-dessous établi en euros HT :

1. Sollicite du Conseil Départemental, dans le cadre des amendes de police, la subvention maximale prévue à cet effet,
2. Demande l’autorisation de préfinancer les travaux,
3. Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce projet.

INFORMATIONS DIVERSES :

1. Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée d’un courrier émanant de la SNCF RESEAU par lequel elle nous informe que le bureau d’étude GAMBA a été missionné pour mener des études acoustiques sur différentes lignes de la région Occitanie en vue d’identifier les bâtiments classés points noirs du bruit ferroviaire conformément aux critères d’éligibilité définis dans la circulaire du 25 mai 2024. Ce bureau d’étude contactera directement les Administrés concernés afin de réaliser des points de mesures de bruit de 24 heures le long du réseau ferré.
2. Monsieur Michel COULOM informe l’assemblée que le dépôt de gerbe pour la commémoration du 11 novembre aura lieu le jeudi 10 novembre 2022 à 11 heures devant le monument aux morts en collaboration avec le groupe scolaire.
3. Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que Monsieur Daniel BRUSTET, entraîneur de l’équipe féminine de football des Terrasses du Tarn et de Lafrançaise, a demandé l’accord d’utiliser le terrain de football communal pour les entraînements. De même, le club de football d’Escatalens souhaite également l’utiliser jusqu’à ce que le leur soit rénové. Monsieur le Maire a demandé à ces deux associations de prendre contact avec le Président du FC Football Club avec lequel nous avons une convention tacite pour l’utilisation des terrains afin de s’entendre sur l’utilisation des terrains et que, s’ils étaient disponibles, il ne voyait aucune objection quant à son utilisation. Par ailleurs, il a été demandé au FC Football Club de s’engager à se servir plus souvent de notre terrain durant l’année 2022/2023 afin que les Théopolitains puissent profiter de la structure communale. Un point sera fait à la fin de la saison soit en juin 2023.
4. Monsieur le Maire souhaite féliciter l’association « Village en fête » pour la belle fête locale qui a été organisée cette année.
5. Madame Anne-Marie MAILLIERE indique que la rentrée des classes s’est globalement bien passée et que notre groupe scolaire compte à ce jour 273 élèves répartis sur 13 classes soit une moyenne d’une vingtaine d’enfants par classe à l’exception de 16 et 17 élèves en CP. Les enseignants sont les mêmes que l’année dernière. Trois remplaçants sont en poste sur notre groupe scolaire afin de pallier aux temps partiels effectués par certains professeurs des écoles. Monsieur le Maire en profite pour informer l’assemblée que le nouvel Inspecteur d’Académie de Castelsarrasin va bientôt venir le rencontrer.