Présents : Tous les Conseillers, sauf absents excusés : Messieurs Michel COULOM (procuration à Madame Alexandra BUTTIGIEG), Paul DRUESNE (procuration à Monsieur Philippe DESQUINES), Mesdames Monique BASSET, Janine CERUTTI, Valérie MENARDETTI et Monsieur Claude JALLET.

 

Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.

 

DESIGNATION BUREAU D’ETUDES POUR L’AMENAGEMENT DU BOURG CENTRE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le projet d’aménagement du Bourg Centre de La Ville Dieu du Temple pour lequel un bureau d’études doit être désigné.
Compte tenu du marché public à procédure adaptée déposé le 5 juillet dernier et des candidatures parvenues au secrétariat de mairie au plus tard le jeudi 23 août dernier à 17 heures, la Commission « Appel d’offres » s’est réunie le lundi 27 août 2018 à 10 heures pour procéder à l’ouverture des plis ainsi que le mercredi 5 septembre 2018 à 11 heures pour finaliser son choix qui s’est porté sur l’entreprise CREHAM selon les critères ci-dessous énumérés dans le cahier des charges :
LE PRIX (40 %) :

Entreprises

 

Prix 40 %

 

 

Montants en euros

Notes

Notes pondérées

CUBE ARCHITECTURE

Montauban (82)

30 000.00

1

0.4

ATELIER-ATU

Toulouse (31)

28 550.00

2

0.8

2 AU – SEBA SUD OUEST

Toulouse (31)

30 000.00

1

0.4

ALTEREO – G2C Ingénierie

Toulouse (31)

29 764.00

2

0.8

SARL ELVIA GROUPE

Cachan (94)

28 820.00

2

0.8

FRAUCIEL BRIGITTE

Toulouse (31)

29 850.00

2

0.8

CREHAM

Bordeaux (33)

29 700.00

2

0.8

AGENCE TURBINES

Toulouse (31)

27 750.00

2

0.8

MTP GGR ARCHITECTES

Toulouse (31)

27 150.00

2

0.8

SARL URBACTIS  – SEGUI Jacques

Montauban (82)

29 660.00

2

0.8

Critères : offre supérieure à 30 000 € (note 0), égale à 30 000 € (note 1) et inférieure à 30 000 € (note 2).

LA TECHNICITE (40 %) :

Entreprises

 

 

 

Technicité

40 %

 

 

 

Composition équipe

Phases

Réunions

Devis détaillés

Total

Notes pondérées

Observations

CUBE ARCHITECTURE

Montauban (82)

5

6

2

0

13

5.2

Pas d’économiste

ATELIER-ATU

Toulouse (31)

5

6

3

1

15

6.0

Code Cf TDC

2 AU

SEBA SUD OUEST

6

6

3

1

16

6.4

Pas d’économiste

ALTEREO

G2C Ingénierie

7

6

3

1

17

6.8

Pas d’économiste

SARL ELVIA GROUPE

Cachan (94)

7

6

2

1

16

6.4

Pas d’économiste

FRAUCIEL BRIGITTE

Toulouse (31)

8

6

3

1

18

7.2

Economiste

CREHAM

Bordeaux (33)

8

6

3

1

18

7.2

Economiste

AGENCE TURBINES

Toulouse (31)

7

6

2

1

16

6.4

Pas d’économiste

MTP GGR ARCHITECTES

7

6

3

1

17

6.8

Pas d’économiste

SARL URBACTIS  – SEGUI Jacques

7

6

3

1

17

6.8

Pas d’économiste

LES DELAIS (20 %) :

Entreprises

 

DELAIS 20 %

 

 

Temps

Notes

Notes pondérées

CUBE ARCHITECTURE

Montauban (82)

5.0

1

0.2

ATELIER-ATU

Toulouse (31)

4.0

2

0.4

2 AU – SEBA SUD OUEST

Toulouse (31)

5.0

1

0.2

ALTEREO – G2C Ingénierie

Toulouse (31)

5.0

1

0.2

SARL ELVIA GROUPE

Cachan (94)

6.0

0

0.0

FRAUCIEL BRIGITTE

Toulouse (31)

5.0

1

0.2

CREHAM

Bordeaux (33)

4.5

2

0.4

AGENCE TURBINES

Toulouse (31)

5.0

1

0.2

MTP GGR ARCHITECTES

Toulouse (31)

4.5

2

0.4

SARL URBACTIS  – SEGUI Jacques

Montauban (82)

5.0

1

0.2

Critères : étude supérieure à 5 mois (note 0), égale à 5 mois (note 1) et inférieure à 5 mois (note 2).

LES RESULTATS :

Entreprises

                                             Résultats

Définitifs

 

Total des notes

Rang

CUBE ARCHITECTURE

Montauban (82)

5.8

10

ATELIER-ATU

Toulouse (31)

7.2

7

2 AU – SEBA SUD OUEST

Toulouse (31)

7.0

9

ALTEREO – G2C Ingénierie

Toulouse (31)

7.8

4

SARL ELVIA GROUPE

Cachan (94)

7.2

7

FRAUCIEL BRIGITTE

Toulouse (31)

8.2

2

CREHAM

Bordeaux (33)

8.4

1

AGENCE TURBINES

Toulouse (31)

7.4

6

MTP GGR ARCHITECTES

Toulouse (31)

8.0

3

SARL URBACTIS  – SEGUI Jacques

Montauban (82)

7.8

4

Avec une note totale de 8.40, le choix de la Commission « Appel d’offres » se porte sur l’entreprise CREHAM.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée confirme le choix de la Commission et autorise, à l’unanimité de ses membres, Monsieur le Maire à signer le marché relatif à l’étude pour l’aménagement du Bourg Centre de La Ville Dieu du Temple avec l’entreprise CREHAM de Bordeaux (33) ainsi que toutes les pièces y afférent.
Monsieur le Maire précise que la Commission Communale chargée du dossier sera composée des Commissions «Urbanisme et Plan Local d’Urbanisme » et « Cadre de Vie ». Quant au Comité de Pilotage, il regroupera des membres de la Commission Communale, de la Direction Départementale des Territoires, de la Région « Occitanie », de la Communauté de Communes « Terres des Confluences », du C.A.U.E. ainsi que du P.E.T.R.

 

BITUMAGE COUR 2 GROUPE SCOLAIRE :
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il est nécessaire de rénover le sol de la cour 2 du groupe scolaire devenue dangereuse pour les élèves. Il présente donc les deux devis suivants afin de programmer ces travaux pendant les vacances de Toussaint :
- la SAS LAFFONT pour un montant de 19 290.50 € HT,
- l’entreprise MALET pour un montant de 17 784.00 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée accepte, à l’unanimité de ses membres, le devis de l’entreprise MALET, offre la plus économiquement avantageuse.

 

MISSION ARCHITECTURALE CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE ET DE DOUZE TERRAINS DE BOULES POUR L’ESPOIR BOULISTE THEOPOLITAIN :
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que par courriers en date du 13 juillet dernier, il a été demandé à quatre cabinets architecturaux de Montauban (Madame SUAVET Caroline, Messieurs RASPAUD Jean-François, MEILLEURAT Brice et LABORDERIE Philippe) de bien vouloir nous expédier leurs meilleures offres concernant la mission architecturale pour la construction d’un club house et de douze terrains de boules dont le coût est estimé à 248 000 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée accepte, à l’unanimité de ses membres, la proposition de Monsieur Philippe LABORDERIE, Architecte à Montauban, pour un montant de 24 800 € TTC (soit 10 % du montant des travaux), offre la plus économiquement avantageuse.