Présents : Tous les Conseillers, sauf :
Absents excusés : Mesdames Anne-Marie MAILLIERE (procuration à Madame Martine CAVERZAN), Marlène FAVAREL et Monsieur Daniel GALLO.
Absent non excusé : Néant.

Monsieur Jacques MICHEL est nommé secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du 27 avril 2023 est adopté à l’unanimité des membres.

 

TARIFS REPAS CANTINE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée l’augmentation d’environ 10 % qui vient d’être actée sur les repas du réfectoire scolaire au vu de l’augmentation du prix des matières alimentaires ainsi qu’une augmentation supplémentaire pour respecter la Loi EGALIM.
L’assemblée décide, à la majorité de ses membres (1 abstention : Monsieur Manuel BRAS et 3 contre : Mesdames Kris ALOS, Martine PAUFERT et Monsieur Hervé ROULEAU), d’augmenter les prix des repas de cantine pour l’année scolaire 2023/2024 comme indiqué ci-dessous :

  • 3.30 € pour les enfants dont les parents sont domiciliés ou travaillent sur la commune,
  • 4.95 € pour les enfants dont les parents ne remplissent aucune des deux conditions ci-dessus énumérées.

 

APPEL D’OFFRES CONFECTION REPAS REFECTOIRE SCOLAIRE A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2023 :
Monsieur le Maire précise à l’assemblée que le marché actuel relatif à la confection des repas au réfectoire scolaire se termine le 31 août 2023.
Quatre candidatures ont été déposées sur la plateforme en temps et heures. La Commission « Appel d’offres » s’est réunie le lundi 26 juin 2023 à 14 heures pour procéder à l’ouverture des plis et a décidé de recevoir les quatre entreprises concernées afin d’éclaircir plusieurs points avant de prendre une quelconque décision. Ce point sera revu lors de la prochaine séance prévue le jeudi 20 juillet prochain.

AVENANT N° 2 RELATIF A LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU BOURG-CENTRE :
L’estimatif des travaux ne prévoyant pas l’intégration de l’éclairage public au marché d’aménagement de la place des Templiers (114 000 € HT) et des connexions viaires (82 500 € HT), Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’avenant n° 2 relatif à la maîtrise d’œuvre du Cabinet PUVA pour un montant de 17 390.25 € HT supplémentaires. Le nouveau marché de maîtrise d’œuvre s’élève par conséquent à 239 584.00 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après avoir délibéré, l’assemblée, à l’unanimité de ses membres, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant ci-dessus ainsi que les pièces y afférent.

MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA DEMOLITION DE DEUX MAISONS, DES WC PUBLICS ET D’ANNEXES, DEPOSE D’AMIANTE ET RENFORCEMENTS STRUCTURELS :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée une proposition de mission de contrôle technique pour la démolition de deux maisons, des WC publics, d’annexes, pour la dépose d’amiante et les renforcements structurels relatif à l’aménagement du Bourg Centre émanant de la Société APAVE pour un montant de 2 760.00 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée, à l’unanimité de ses membres, autorise Monsieur le Maire à signer la mission de contrôle technique ci-dessus énuméré ainsi que les pièces y afférent.

MISSION DE COORDINATION SPS POUR LA DEMOLITION DE DEUX MAISONS, DES WC PUBLICS ET D’ANNEXES, DEPOSE D’AMIANTE ET RENFORCEMENTS STRUCTURELS :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée une proposition de mission de coordination SPS pour la démolition de deux maisons, des WC publics, d’annexes, pour la dépose d’amiante et les renforcements structurels relatif à l’aménagement du Bourg Centre émanant de Monsieur Jean-François BATTUT, Coordinateur SPS, pour un montant de 900.00 € TTC.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée, à l’unanimité de ses membres, autorise Monsieur le Maire à signer la mission de contrôle technique ci-dessus énuméré ainsi que les pièces y afférent.

ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION « LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE » :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’Association « Les Amis de la Bibliothèque » souhaiterait s’occuper de l’animation du repas des Aînés offert par la municipalité à tous les théopolitaines et théopolitains de 65 ans et plus le samedi 2 décembre 2023. Pour cela, il propose au Conseil Municipal d’attribuer à cette association une subvention exceptionnelle d’un montant de 320 €.
Mesdames Annie DUPOUYO BENAC et Martine CAVERZAN, membres des Amis de la Bibliothèque, ne prennent pas part au vote.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée accepte, à la majorité de ses membres (1 abstention : Monsieur Manuel BRAS et 1 contre : Monsieur Hervé ROULEAU), d’octroyer à l’association « Les Amis de la Bibliothèque » une subvention exceptionnelle d’un montant de 320 € en contrepartie de l’animation du repas des Aînés du 2 décembre 2023.

ENCAISSEMENT CHEQUES :
L’assemblée autorise Monsieur le Maire à encaisser deux chèques émanant de Groupama d’Oc :

  • Le premier d’un montant de 6 729.05 € en remboursement de l’effraction que nous avons subie à l’ancienne cave coopérative,
  • Le deuxième d’un montant de 1 230,60 € en remboursement du sinistre survenu sur le candélabre situé Grand’Rue devant le centre de santé.

INFORMATIONS DIVERSES

  1. Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée d’une carte de remerciements adressée à tous les membres du Conseil Municipal pour leur soutien lors de décès de Monsieur Serge BRAS.
  2. Monsieur le Maire informe l’assemblée que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 20 juillet prochain à 19 heures suivant l’ordre du jour.
  3. Monsieur le Maire rappelle les dépôts de gerbe suivants :
  • Le jeudi 13 juillet 2023 à 19 heures 30 en commémoration du 14 juillet,
  • Le dimanche 20 août 2023 à 11 heures 30 pour la fête locale.
  1. La présentation du compte-rendu d’activités 2022 de la Communauté de Communes « Terres des Confluences », pour les élus de Saint Porquier et La Ville Dieu du Temple, aura lieu le mardi 4 juillet 2023 à 20 heures à la salle des fêtes de La Ville Dieu du Temple.
  2. Monsieur Maurice QUINTALLET informe l’assemblée que la Commission « Associations-Loisirs-Sports » a établi un bilan, comme prévu en juin dernier, sur les actions menées par le FC Confluences sur la commune. La Commission n’est pas satisfaite de ce bilan pour les raisons suivantes : d’une part, sur notre terrain communal, il n’y a eu que 4 matchs de la catégorie U15 et 2 matchs de l’équipe « Seniors 2 », d’autre part, rien n’a été mis en place sur notre commune pour l’école de football. Par conséquent, la Commission propose de prendre la décision à la prochaine séance du Conseil Municipal de se désengager du club de football FC Confluences.
  3. Madame Annie DUPOUYO BENAC indique que la Commune a été retenue pour le Festival « Alors Raconte » qui se déroule le 14 janvier 2024 dans la salle des fêtes communale.