Présents : Tous les Conseillers.

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
1. Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Dominique BRIOIS, Maire (ou remplaçant en application de l’article L.2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Madame Alexandra BUTTIGIEG a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Anne-Marie MAILLIERE, a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré vingt-trois conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Messieurs Jean-Claude DELFAU et Alain PAILLAS.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 4
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 3
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 16
f. Majorité absolue : 9

2.5 et 2.6 : Sans objet.
2.7. Proclamation de l’élection du maire
Monsieur BRIOIS Dominique a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Élection des adjoints
Sous la présidence de Monsieur BRIOIS Dominique élu Maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit  six adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0       
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0                       
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 5 (dont 2 enveloppes vides)
e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : 18
f. Majorité absolue : 10

3.4 et 3.5 Sans objet
3.6. Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Pierre LEMAITRE. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations
Néant.

5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le quatre juillet deux mille vingt, à onze heures cinquante minutes, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

NOMINATION DE QUATRE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de nommer quatre membres « Conseillers Municipaux Délégués ». Il s’agit de :

• Monsieur Maurice QUINTALLET délégué aux associations, aux loisirs et au sports ;
• Monsieur Jacques MICHEL délégué aux travaux et à la gestion des bâtiments communaux ;
• Monsieur Paul DRUESNE délégué à la prévention, la sécurisation et au Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
• Madame Alexandra BUTTIGIEG déléguée à la communication.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée accepte, à la majorité de ses membres avec cinq abstentions (Mesdames Kris ALOS, Martine PAUFERT, Messieurs Manuel BRAS, Alain PAILLAS et Hervé ROULEAU), la nomination des quatre conseillers municipaux ci-dessus énumérés.

ELECTION DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DEPARTEMENTAL D’ENERGIE :
Monsieur le Maire expose que, suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les représentants de la Commune au Comité Syndical Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne auquel elle adhère.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en son article L.5211-7,
Considérant qu’il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant,
Considérant que l’élection des délégués doit se dérouler à bulletins secrets, à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours et relative pour le troisième tour de scrutin :
Résultat du 1^er tour de scrutin :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 5
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10

Les deux candidats ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur Jacques MICHEL est élu délégué titulaire et Monsieur Maurice QUINTALLET est élu délégué suppléant.

ELECTION MEMBRES CONSEIL D’ADMINISTRATION MAISON D’ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES. :
Monsieur le Maire expose que, suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les membres  au Conseil d’Administration de la M.A.R.P.A.,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en son article L.5211-7,
Considérant qu’il convient de désigner trois délégués titulaires et deux délégués suppléants,
Considérant que l’élection des délégués doit se dérouler à bulletins secrets, à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours et relative pour le troisième tour de scrutin :
Résultat du 1^er tour de scrutin :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 5
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10

 Monsieur Dominique BRIOIS, Madame Martine CAVERZAN, Monsieur Paul DRUESNE, Madame Sandrine PECH et Madame Annie DUPOUYO BENAC, ayant obtenu la majorité absolue, Madame Martine CAVERZAN, Messieurs Dominique BRIOIS et Paul DRUESNE sont élus délégués titulaires,Mesdames Sandrine PECH et Annie DUPOUYO BENAC sont élues déléguées suppléantes.

ELECTION MEMBRES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DU CANAL A LARRONE GERANT LE CENTRE DE SANTE PUBLIC (CSP) :
Monsieur le Maire expose que, suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les membres  au Conseil d’Administration de l’Association du Canal à Larrone gérant le Centre de Santé Public (CSP).
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en son article L.5211-7,
Considérant qu’il convient de désigner quatre délégués titulaires, deux délégués suppléants et de nommer un membre extérieur théopolitain,
Considérant que l’élection des délégués doit se dérouler à bulletins secrets, à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours et relative pour le troisième tour de scrutin :
Résultat du 1^er tour de scrutin :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 5
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10

 Monsieur Dominique BRIOIS, Madame Martine CAVERZAN, Madame Corinne CASTELNAU, Monsieur Michel COULOM, Monsieur Maurice QUINTALLET et Monsieur Jacques MICHEL ayant obtenu la majorité absolue, Mesdames Martine CAVERZAN, Corinne CASTELNAU, Messieurs Dominique BRIOIS et Michel COULOM sont élus délégués titulaires, Messieurs Maurice QUINTALLET et Jacques MICHEL sont élus délégués suppléants.
Monsieur Georges MAILLIERE est désigné membre extérieur théopolitain.

ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE EAUX CONFLUENCES :   
Monsieur le Maire expose que, suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient d’élire les représentants de la Commune au Syndicat Mixte Eaux Confluences auquel elle adhère.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales en son article L.5211-7,
Considérant qu’il convient de désigner deux délégués titulaires,
Considérant que l’élection des délégués doit se dérouler à bulletins secrets, à la majorité absolue des suffrages pour les deux premiers tours et relative pour le troisième tour de scrutin :
Résultat du 1^er tour de scrutin :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 5
Nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10

 Messieurs Jean-Claude DELFAU et Daniel GALLO, ayant obtenu la majorité absolue, sont élus délégués titulaires.