Présents : Tous les Conseillers sauf absents excusés : Mesdames Geneviève AYME (procuration à Monsieur Frédéric GERARDIN), Martine CAVERZAN (procuration à Madame Anne-Marie MAILLIERE), Janine CERUTTI (procuration à Monsieur Jean-Claude DELFAU), Messieurs Joseph FELTRIN (procuration à Monsieur Roger FONTES), Claude JALLET (procuration à Madame Corinne CASTELNAU), Maurice QUINTALLET (procuration à Monsieur Philippe DESQUINES) et Madame Caroline BARBIER.

Le compte rendu de la séance précédente a été accepté à l’unanimité.

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée les conditions d’exécution des Budgets de l’exercice 2015.
Monsieur le Maire quitte la séance et Monsieur Pierre LEMAITRE, Premier Adjoint, préside l’assemblée.
Pour le budget communal, les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent à 1 287 983.68 € soit + 8.22 % par rapport à 2014. Les recettes réelles de fonctionnement s’élèvent à 1 547 520.75 € soit + 4.90 % par rapport à 2014.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les Comptes Administratifs de l’exercice 2015 arrêtés comme suit :
COMMUNE

ASSAINISSEMENT

CANTINE

C.C.A.S.

AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET COMMUNAL EXERCICE 2015 :
Le Conseil Municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2015 en adoptant le compte administratif qui fait apparaître :
un excédent cumulé de la section de fonctionnement de 507 716.45 €
un déficit cumulé de la section d’investissement de 260 550.89 € avant virement de la section de fonctionnement.
Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :
en dépenses pour un montant de 45 654.00 €,
en recettes pour un montant de 0 €
soit un solde des restes à réaliser d’investissement de – 45 564.00 €.
Le résultat global de la section d’investissement est donc de – 306 114.89 €.
Le résultat de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par le Conseil Municipal, soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit en réserve, pour assurer le financement de la section d’investissement. Dans tous les cas, cette affectation doit permettre de couvrir le solde d’exécution de la section d’investissement.
Il est proposé au Conseil Municipal d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2015, d’une part en réserve afin de couvrir le solde net d’exécution de la section d’investissement s’il y a lieu, compte tenu des restes à réaliser, d’autre part, en report de fonctionnement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat de l’exercice 2015, de la façon suivante :
-              Compte D 001 (Déficit antérieur reporté investissement) : 260 550.89 €
-              Compte R 1068 (Autres réserves) : 306 114.89 €
-              Compte R 002 (Excédent antérieur reporté fonctionnement) : 201 601.56 €.

AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT EXERCICE 2015 :
Le Conseil Municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2015 en adoptant le compte administratif qui fait apparaître :
un déficit cumulé de la section de fonctionnement de 21 426.87 €,
un déficit cumulé de la section d’investissement de 14 621.83 € avant virement de la section de fonctionnement.
Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :
en dépenses pour un montant de 0 €,
en recettes pour un montant de 17 673.00 €,
soit un solde des restes à réaliser d’investissement de + 17 673.00 €.
Le résultat global de la section d’investissement est donc de + 3 051.17 €.
Le résultat de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par le Conseil Municipal, soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit en réserve, pour assurer le financement de la section d’investissement. Dans tous les cas, cette affectation doit permettre de couvrir le solde d’exécution de la section d’investissement.
Il est proposé au Conseil Municipal d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2015, d’une part en réserve afin de couvrir le solde net d’exécution de la section d’investissement s’il y a lieu, compte tenu des restes à réaliser, d’autre part, en report de fonctionnement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat de l’exercice 2015, de la façon suivante : 
-              Compte D 002 (Déficit antérieur reporté fonctionnement) : 21 426.87 €
-              Compte D 001 (Déficit antérieur reporté investissement) : 14 621.83 €.

AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET CANTINE EXERCICE 2015 :
Le Conseil Municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2015 en adoptant le compte administratif qui fait apparaître un résultat (excédent de la section de fonctionnement) de 4 439.88 €.
Le résultat de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par le Conseil Municipal en report à nouveau pour ce résultat dans la section de fonctionnement.
Il est proposé au Conseil Municipal d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 en report de fonctionnement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’affecter le résultat de l’exercice 2015 de la façon suivante :
Compte R 002 (excédent antérieur de fonctionnement reporté) : 4 439.88 €.

AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET C.C.A.S. EXERCICE 2015 :
Le Conseil d’Administration du C.C.A.S. vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2015 en adoptant le compte administratif qui fait apparaître un résultat (excédent de la section de fonctionnement) de 39.57 €.
Le résultat de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par le Conseil d’Administration du C.C.A.S. en report à nouveau pour ce résultat dans la section de fonctionnement.
Il est proposé au Conseil d’Administration du C.C.A.S. d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 en report de fonctionnement.
Le Conseil d’Administration du C.C.A.S., après en avoir délibéré, décide d’affecter le résultat de l’exercice 2015 de la façon suivante :
Compte R 002 (excédent antérieur de fonctionnement reporté) : 39.57 €.

ADOPTION DES COMPTES DE GESTION 2015 COMMUNE – ASSAINISSEMENT – CANTINE :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2015 a été réalisée par Monsieur le Trésorier Municipal en poste à Montauban et les comptes de gestion établis par ce dernier sont conformes aux Comptes Administratifs (commune, assainissement, cantine).
Monsieur le Maire précise que Monsieur le Trésorier Municipal a transmis à la Commune les comptes de gestion avant le 1^er juin comme la loi en fait obligation.
Considérant l’identité de valeur entre les écritures des Comptes Administratifs de Monsieur le Maire et les comptes de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal, le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, les comptes de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal pour l’exercice 2015 et dont les écritures sont conformes à celles des comptes administratifs pour le même exercice.

ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015 C.C.A.S. :
Monsieur le Président informe l’assemblée que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2015 a été réalisée par Monsieur le Trésorier Municipal en poste à Montauban et les comptes de gestion établis par ce dernier sont conformes aux Comptes Administratifs du C.C.A.S.
Monsieur le Président précise que Monsieur le Trésorier Municipal a transmis à la Commune les comptes de gestion avant le 1^er juin comme la loi en fait obligation.
Considérant l’identité de valeur entre les écritures des Comptes Administratifs de Monsieur le Président et les comptes de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal, le Conseil d’Administration adopte, à l’unanimité, les comptes de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal pour l’exercice 2015 et dont les écritures sont conformes à celles des comptes administratifs pour le même exercice.

ENCAISSEMENT CHEQUE GROUPAMA :
L’assemblée autorise Monsieur le Maire à encaisser le chèque n° 1980780 en date du 3 février 2016 émanant de Groupama d’Oc pour un montant de 30 000 € correspondant à un acompte sur les indemnités dues suite à la tempête du 31 août 2015.

MISSION ARCHITECTURALE EXTENSION DE LA MAISON D’ACCUEIL RURALE POUR PERSONNES AGEES PAR LA CONSTRUCTION DE QUATRE LOGEMENTS SUPPLEMENTAIRES :
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que par courriers en date du 28 janvier 2016, il a été demandé à trois cabinets architecturaux de Montauban (Agence MGS, Monsieur RASPAUD Jean-François et Monsieur LABORDERIE Philippe) de bien vouloir nous expédier leurs meilleures offres concernant la mission architecturale pour l’extension de la M.A.R.P.A. dont les travaux sont estimés à 305 000 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée accepte, à l’unanimité de ses membres, la proposition de Monsieur Philippe BORDERIE, Architecte à Montauban, pour un montant de 36 600 € TTC (soit 10 % du montant des travaux), offre la plus économiquement avantageuse.

DELIBERATON POUR MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC DE LA PREMIERE MODIFICATION SIMPLIFEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE :
Le Conseil Municipal :
Vu les articles L 153-45 et L 153-47 du code de l’urbanisme,
Vu la délibération du 19 mars 2015 ayant approuvée le PLU,
Vu l’arrêté du 22 janvier 2016 ayant prescrit la modification simplifiée du PLU en vue de rectifier une erreur matérielle du PLU (suppression de la trame verte et bleue sous l’emplacement réservé du projet des lignes nouvelles du grand projet Sud-Ouest/GPSO) :
La trame verte et bleue sous l’emplacement réservé du projet des lignes nouvelles du grand projet ferroviaire du Sud-Ouest doit être supprimée conformément aux avis émis par RFF et l’Etat lors de la révision du PLU.
Après en avoir délibéré, l’assemblée décide :
De mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée prescrit par arrêt municipal  du 22 janvier 2016 selon les modalités suivantes :
. le dossier de modification simplifiée sera mis à disposition du public à la mairie aux heures et jours d’ouverture au public à partir du jeudi 17 mars 2016 et pendant un mois après publication d’un avis dans un journal diffusé dans le département et affichage 8 jours avant le début de la mise à disposition.
. les observations éventuelles seront enregistrées et conservées dans un registre.
La présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie au moins huit jours avant la mise à disposition du public et pendant toute la durée de cette mise à disposition.
A l’issue de la mise à disposition, Monsieur le Maire de LA VILLE DIEU DU TEMPLE en présentera le bilan devant le Conseil Municipal qui en délibèrera et adoptera le projet éventuellement modifié pour tenir compte des avis émis et des observations du public par délibération motivée.

ACHAT FOURGON RENAULT MASTEUR :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il est nécessaire de remplacer le fourgon Master actuel du service technique, celui-ci nécessitant d’importantes réparations.
Il présente donc à l’assemblée deux propositions émanant de LAVILLEDIEU AUTOMOBILES :
1. L’achat d’un master neuf au prix de 17 3476 € HT avec reprise de l’actuel master pour 1 500 € HT,
2. L’achat d’un master d’occasion de 2012 avec 101 146 km au compteur au prix de 11 642.76 € HT.
Ouï l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée décide, à la majorité de ses membres, Madame Valérie MENARDETTI ne désirant pas prendre part au vote, d’acheter auprès de LAVILLEDIEU AUTOMOBILES le fourgon Master de 2012 (101 146 km) pour un montant HT de 11 642.76 €, frais d’immatriculation et de carte grise inclus, avec une garantie de 12 mois y compris pièces et Main-d’œuvre.

ACHAT BALAYEUSE :
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’offre de la Société SUD OUEST AUTO UTILITAIRE pour une balayeuse d’occasion de 2006 Marque MATIS (1 872 heures), matériel révisé et repeint, garanti un an pièces et main-d’œuvre (sauf pièces d’usure) pour un montant de 16 666.67 € HT. Il rappelle que la location pour deux jours par mois a coûté mensuellement 840 € TTC en 2015 soit 1 080 € pour l’année.
Ouî l’exposé de son Maire et après en avoir délibéré, l’assemblée décide à l’unanimité de ses membres de faire l’acquisition de la balayeuse ci-dessus.

INFORMATIONS MONSIEUR LE MAIRE :

1/ Suite à une réunion en date du 5 février dernier, Monsieur le Maire informe l’assemblée des éventuels changements de dates et d’ouvertures pour notre bureau de poste : lundi, mardi, mercredi, vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h30, le jeudi et le samedi de 9h à 12h soit la fermeture d’un demie heure plus tôt le soir et le jeudi après-midi. Monsieur le Maire a fait part à Monsieur Francis LABRUYERE sa volonté d’intégrer la Commission Départementale de Présence Postale. Monsieur le Maire et la totalité de Conseil Municipal s’opposent catégoriquement aux nouvelles propositions d’ouverture au public et de plus, réitèrent leur demande d’installation d’un distributeur de billets.
2/ Monsieur Manuel BRAS, Co-Président Union Départementale des Comités et Organisateurs de Festivités de Tarn-et-Garonne (UDCOF82), va installer le siège social de cette association dans le bureau de l’ancienne gare qui était utilisé par la L.O. Football. Pour cela, il va faire installer une boite aux lettres ainsi qu’une ligne internet à leurs frais exclusifs.
3/ Suite aux deux incendies survenus dans des maisons individuelles, Monsieur le Maire a fait le nécessaire pour que Madame MARBEZY Adeline soit relogée en priorité dans un logement de Tarn-et-Garonne Habitat. Quant aux locataires route de Beaumont, ils ont été relogés part Tarn-et-Garonne Habitat sur Montauban car ils y travaillent tous les deux.
4/ L’arrêt de la Cour de Cassation concernant l’affaire entre la Commune et Madame LAFLEUR/Messieurs HELFRID relatif à une construction illicite route de Meauzac, rejette le 18 février 2016 l’arrêt de la Cour d’Appel en date du 18 juillet 2014 lequel avait débouté la commune de son action. L’affaire est renvoyée de nouveau devant la Cour d’Appel de Toulouse via Avocat.
5/ Le nouveau Président de la Communauté de Communes est désormais Monsieur Xavier PREVEDELLO, Maire de Saint-Porquier. Les animations de l’A.L.A.E. n’ayant pas été complètement mises en place en février, la Communauté de Communes a décidé de procéder à la gratuité durant le mois de février pour les parents. Un algeco va être installé entre l’école maternelle et le terrain de football afin d’y créer d’une part, les bureaux de la Ligue de l’Enseignement et de l’association Léo Lagrange qui pourront également y stocker du matériel. Tous les frais inhérents à cette opération seront pris en charge par la Communauté de Communes des Terrasse et Plaines des Deux Cantons. Il en profite pour informer l’assemblée que les six Maires de la Communauté de Communes ont été reçus par Monsieur le Préfet et qu’il ne s’oppose pas à la fusion des 6 communes avec Terres de Confluences à condition qu’une solution soit trouvée pour Lafrançaise. La décision doit requérir 2/3 des membres de la C.D.C.A.
6/ Concernant le groupe scolaire, aucune classe ne serait supprimée pour l’année scolaire 2016/2017.
7/ Une commande a été signée avec Monsieur LACHAUD, Urbaniste, pour un montant de 2 862 € TTC pour la première modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme. Une deuxième modification simplifiée devrait ensuite être lancée pour régler certains autres petits problèmes.

QUESTIONS DIVERSES

. Monsieur Jacques MICHEL regrette qu’il soit convié à deux réunions (finances et travaux) pendant son absence alors qu’il n’est pas là qu’environ six jours par an.

. Monsieur Michel COULOM :
Revient sur le site internet de la Commune. Monsieur le Maire précise que le secrétariat de mairie est en contact avec le Centre de Gestion auquel il convient de fournir maintenant des photographies de la commune et les couleurs du site. Monsieur le Maire préconise que les couleurs de la commune soient jaune et bleu.
Informe que le samedi 5 mars prochain à 18 heures, le bureau que l’association « Le Rayon Théopolitain » va désormais partager avec l’association « Pattascènes », sera inauguré. Il en profite pour préciser que la première manifestation organisée par le Rayon Théopolitain le 14 février dernier à la salle des fêtes a réuni plus de 150 personnes et que le jeudi 17 mars prochain, les présidents des clubs de cyclomoteurs de Tarnet-Garonne se réunissent à la salle des mariages.

. Monsieur Alain PAILLAS indique à l’assemblée que les commerçants ambulants du vendredi matin ont des revendications. Monsieur le Maire précise qu’ils en fassent part directement par écrit au secrétariat.

. Monsieur Philippe DESQUINES prend la parole pour Monsieur Maurice QUINTALLET dont il a procuration :
La Commission « Communication » travaille sur le Vivre à La Ville Dieu numéro 5.
Une réunion s’est tenue le 4 février dernier afin de définir le contenu du topoguide. Un travail important reste à réaliser sur l’intégration des plans.
La Commission Associations/Sports s’inquiète sur l’indisponibilité de la salle des fêtes lors de la rénovation de la toiture.
La Commission Sécurisation/Prévention/PCS souhaiterait que les coussins berlinois aux arrêts de bus soient bientôt installés. Une visite du Conseil Département a eu lieu sur site le 18 février dernier.

. Monsieur Frédéric GERARDIN :
Demande que la commission « Cadre de Vie » dispose d’un montant maximum de 5 000 € afin de choisir lundi soir les illuminations supplémentaires de Noël suite à une proposition de la Société DECOLUM, l’entreprise COFINHAL n’ayant toujours pas à ce jour fourni d’offre.
Propose que le Téléthon 2016 se fasse en collaboration avec la Commune de Saint Porquier. Monsieur le Maire lui précise de contacter la Première Adjointe, Madame Michèle MOREL.

. Monsieur Jean-Claude DELFAU souhaiterait savoir où en est le projet d’agrandissement de la place des Templiers. Monsieur le Maire doit encore revoir les Consorts CECCALDI.

. Monsieur Roger FONTES informe que Monsieur Joseph FELTRIN rencontre mercredi prochain Monsieur Julien MORO de la Communauté de Communes des Terrasses et Plaines des Deux Cantons afin de déterminer le programme « Voirie » 2016.

. Monsieur Pierre LEMAITRE :
Présente à l’assemblée les devis suivants validés par la Commission « Travaux » :
1/ Une remise aux normes électriques du local sous les tribunes du stade de football émanant de la SARL BLASCO d’un montant de 5 265.60 € TTC,
2/ Le remplacement de la porte en métal du même local de l’entreprise PRIEUR Michel d’un montant de 1 368 € TTC,
3/ Des travaux électriques et de chauffage pour le local de l’association de Pêche de la SARL BLASCO pour un montant de 1 995.60 € TTC.
L’assemblée accepte ces devis à l’unanimité.
Informe l’assemblée que les travaux de remise aux normes de deux autres classes du primaire devraient s’élever approximativement au même montant qu’en 2015.